Salles de lecture

Sites de La Rochelle et de Jonzac

Horaires d'ouverture

À La Rochelle :

  • le lundi de 10h à 17h30,
  • du mardi au vendredi de 9h à 17h30

Arrêt des demandes de documents et de paiement des reproductions entre 13h et 14h et après 16h30

À Jonzac :

  • du lundi au vendredi de 13h30 à 17h

Arrêt des demandes de documents et de paiement des reproductions entre 13h et 14h et après 16h30

Pour votre venue aux Archives, pensez à apporter :
  • une pièce d’identité,
  • tous les documents susceptibles d’aider le personnel des archives à vous orienter dans vos recherches,
  • un appareil photo (conditions fixées par le règlement de la salle de lecture).

Consultation des documents

Les documents sont consultables exclusivement en salle de lecture sur les sites de Jonzac et de La Rochelle.
Sur place, les lecteurs ont également accès à des postes multimédias pour accéder aux fonds numérisés.

Consulter le règlement intérieur de la salle de lecture

Conditions d'inscription

Les Archives départementales sont ouvertes à tous. L’inscription est gratuite et se fait sur présentation d’une pièce d’identité :

  • carte d’identité,
  • passeport,
  • permis de conduire.

Une carte de lecteur est ensuite délivrée, elle est utilisée lors de la demande de documents originaux, de microfilms ou de documents numérisés.

Conditions de reproduction

Les autorisations de reproduction doivent être demandées par écrit :

  • imprimé pour un usage privé,
  • lettre pour toute demande destinée à une publication.

En cas d’exploitation commerciale, des droits peuvent être exigés. 
Les photocopies sont effectuées en différé par le personnel des archives. Les lecteurs peuvent photographier eux-mêmes les documents après accord de l’administration des Archives.
Les documents fragiles, reliés ou en mauvais état ne peuvent être photocopiés.

Prêt de microfilms

Un service de prêt de microfilms permet la consultation à distance de documents microfilmés. Un formulaire de demande doit être rempli.

Réutilisation des données publiques

Dès lors que les informations publiques sont diffusées hors du cercle familial, que ce soit dans un but commercial ou non, leur réutilisation est soumise à la délivrance d’une licence. Cette licence s'adapte à votre réutilisation des données publiques : elle est gratuite dans le cadre d'une réutilisation ne donnant lieu à aucune rémunération et payante dans le cas contraire.

Procédure à suivre :

  1. Consulter le règlement et la licence
  2. Envoyer un courrier présentant votre projet de réutilisation. L'administration dispose d’un délai de 2 mois pour répondre à votre demande, et pourra vous recontacter pour obtenir des précisions permettant d'établir une licence adaptée à votre besoin.

A télécharger

.PDF

Tarifs des reproductions et des droits d'exploitation fixés par délibération du Conseil départemental

.PDF

Formulaire de demande de prêt de microfilm

.PDF

Réglement tarif et licence de réutilisation des données publiques

Adresses utiles

Archives de France

56, rue des Francs-Bourgeois

75141 Paris cedex 03

Association des Amis des Archives

35 rue François-de-Vaux-de-Foletier

17042 La Rochelle cedex 1

Association des archivistes français

9 rue Montcalm

75018 Paris

Direction régionale des affaires culturelles Poitou-Charentes

102, grand'rue - BP 553

86020 Poitiers cedex

Ministère de la culture et de la communication

3 rue de Valois

75033 Paris Cedex 01

Préfecture de la Charente-Maritime

38 rue Réaumur

17021 La Rochelle